Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H A S... HISTOIRES A SUIVRE POUR LES ENFANTS
Madame Sophie BONVALLOT

Numéro de dépôt :
3097049
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
H A S... HISTOIRES A SUIVRE POUR LES ENFANTS de Sophie BONVALLOT

Présentation de la marque H A S... HISTOIRES A SUIVRE POUR LES ENFANTS

Déposée le 25 avril 2001 par madame Sophie BONVALLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H A S... HISTOIRES A SUIVRE POUR LES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est madame Sophie BONVALLOT domicilié(e) 149, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie BONVALLOT - France.

La marque H A S... HISTOIRES A SUIVRE POUR LES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H A S... HISTOIRES A SUIVRE POUR LES ENFANTS est expirée depuis le 25 avril 2011.

Sophie BONVALLOT a également déposé les autres marques suivantes : TIVERT


Madame Sophie BONVALLOT - 149, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France


Madame Sophie BONVALLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Supports d'enregistrements magnétiques. numériques et optiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels, programmes d'ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnage, imprimés, journaux, livres, manuels ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Peintures (tableaux) et gravures. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Serviettes et mouchoirs en papier ; couches culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) Éducation ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Éditions de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concour en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.